Le pouvoir en morceaux

Constitution1791bisDans le sillage du roi, l’assemblée vint s’installer à Paris, où elle siégea dans le manège des Tuileries. Les deux principaux organes du pouvoir se trouvaient ainsi sous la surveillance des gardes nationaux et des sectionnaires. C’est dans cette atmosphère chaleureuse, et même parfois surchauffée, que les constituants poursuivirent leurs travaux.

Il leur fallut pas moins de deux ans pour mener à bien l’œuvre dont ils s’étaient attribué la charge. Il est vrai qu’ils étaient en même temps occupés à détruire le système judiciaire et à dépouiller le clergé de ses biens et de ses prérogatives. Mais l’indigence de conception dont cette constitution fit preuve est confondante, notamment dans sa conception de la séparation des pouvoirs.

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Le pouvoir législatif fut confié à une assemblée unique et pléthorique de 745 membres, élue pour deux ans et indissoluble. Le roi conserva le pouvoir exécutif, mais il ne disposait, face aux décrets de l’assemblée, que d’un veto suspensif. On note au passage qu’il n’existait aucune nuance entre les lois et les décrets, si bien qu’en fait l’assemblée disposait bel et bien d’un pouvoir exécutif.

Il est heureux, pour l’analyse des principes de la révolution, que l’assemblée ait fait précéder la constitution d’un préambule en forme de déclaration des droits. On jurerait qu’elle n’a agi ainsi que pour faire l’inventaire des principe qu’elle s’apprêtait à fouler aux pieds. Après avoir déclaré que « les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droit », elle commença par reconstituer une inégalité fondée sur la fortune, puisque seuls les citoyens actifs étaient admis à voter, les citoyens passifs, ceux qui ne payaient pas d’impôts, ne l’étant pas, ou plutôt ne l’étant plus, car le suffrage censitaire était inconnu sous l’ancien régime. Chose curieuse, il fut inventé par Sieyès, auteur de la fameuse brochure Qu’est-ce que le tiers état ? Et, parmi les citoyens actifs, seuls quarante à cinquante mille pouvaient prétendre être élus.

Notons que, le temps que la constitution fût adoptée, les citoyens « actifs » avaient eu le temps de bâtir des fortunes en spéculant sur les biens nationaux et les assignats. L’affirmation que la propriété était un droit « inviolable et sacré » venait à point nommé pour défendre non pas les véritables propriétaires de ces biens, mais leurs nouveaux acquéreurs. En effet, les innombrables massacres dont les révolutionnaires se sont rendus coupables fait trop vite oublier que ce bain de sang s’accompagna de gigantesques entreprises de spoliation, de vol et de corruption.

Toutefois, deux ans après le début de la révolution, le roi était toujours sur le trône. De plus, parmi les députés, un parti réformiste s’était constitué, dont la force armée était la garde nationale, commandée par La Fayette, soucieux de légalité, et qui ne prenait ses ordres qu’auprès de l’assemblée. Le club des Cordeliers, animé par les orateurs les plus violents (Marat, Danton, Hébert), donnait ses ordres aux sectionnaires, composés non pas d’ouvriers, mais de boutiquiers et d’artisans. Mais il avait un rival : le club des Jacobins, plus bourgeois, dont une des forces était qu’il avait essaimé dans la plupart des grandes villes, où ses filiales relayaient ses directives et ses mots d’ordre.

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