La liberté au bout du fusil

Droits de l hommeAu réveil, le 4 août, les députés avaient la gueule de bois. Mais, soignant le mal par le mal, ils griffonnèrent en quinze jours une déclaration des droits destinée à précéder la constitution, qui fut adoptée du 20 au 26 août. Dix-sept articles pour remplacer les volumes de droit et de jurisprudence qui, jusqu’alors, permettaient à chacun de connaître et de défendre ses droits et ses biens.

Mais quelle était l’intention de ceux qui se targuaient de remplacer en quinze jours l’œuvre de plusieurs siècles ? Cette déclaration fait, de manière lancinante, référence à « la loi ». Mais de quelle loi s’agissait-il, puisque les droits qu’on venait d’abolir étaient, dit-on, le fruit d’antiques et tyranniques usurpations ? Quant aux institutions qui rendaient la justice, les parlements fondés par saint Louis, les états généraux fondés par Philippe le Bel, les présidiaux, la justice seigneuriale, elles ont disparu ou sont en voie de disparition.

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Certains articles de cette déclaration disparate énoncent des principes juridiques analogues à ceux de l’habeas corpus, ou affirmant la non-rétroactivité des lois, qui ne méritaient pas tant d’emphase. D’autres, placés d’ailleurs à la fin, affirment de vagues principes de droit constitutionnel concernant la séparation de pouvoirs, pouvoirs que rien ne désigne ni ne définit. Par contre, le droit de payer des impôts et celui d’être surveillé par la police sont élevés au rang de « droits de l’homme » !

Mais ces poètes de la politique oublièrent ou omirent d’apercevoir la nuance qui sépare la loi qui oblige – celle qui décrète la volonté du gouvernement, et la loi qui protège – celle qui borne le pouvoir. Dès qu’il s’agissait d’énoncer un droit tangible, susceptible de s’opposer aux prétentions du gouvernement, les rédacteurs n’ont eu qu’une hâte : non pas déterminer quelles institutions existantes ou à venir allait le garantir, mais préciser qu’il s’exercerait « dans les limites déterminées par la loi », c’est-à-dire par le législateur. Lequel représente la nation en qui « toute souveraineté réside essentiellement ». Et de qui, par conséquent, émane le gouvernement.

Or, qui pourrait s’opposer à la nation, réincarnée dans une assemblée de rencontre, et à ses décrets élevés au rang de lois, puisque « nul corps, nul individu ne peut exercer d’autorité qui n’en émane expressément », et que « le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l’homme », tels, bien entendu, qu’il sont énoncés dans ladite déclaration ? Cette suite de sophismes et de tautologies a de quoi faire tourner la tête. Et même en faire tomber quelques-unes.

Car l’intention de l’assemblée dite nationale, se déclarant dépositaire d’un pouvoir que nul ne lui avait concédé, semble avoir été de forger les instruments grâce auxquels elle pourrait réprimer et anéantir tous ceux qui s’opposeraient à ses décrets. Autrement dit, à « la loi », chose sacrée mais non définie qu’elle se réservait le droit de voter.

Il découle de ces pétitions de principe ambiguës, placées sous les auspices d’un Etre suprême et cyclopéen dont les révélations restent cachées aux non-initiés, que quiconque s’opposera à la loi sera un ennemi du genre humain. Un imprimeur de l’époque représenta cette déclaration sous forme de table de la loi encadrées par deux soldats, baïonnette au canon. Il avait tout compris.

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